Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERMAIL 400
Société Internationale de Télécommunications Aéronautiques (SITA) - Société Coopérative - Etablissement Commercial en France

Numéro de dépôt :
1703480
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2001

Présentation de la marque INTERMAIL 400

Déposée le 5 novembre 1991 par la société Société Internationale de Télécommunications Aéronautiques (SITA) - Société Coopérative - Etablissement Commercial en France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERMAIL 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Internationale de Télécommunications Aéronautiques (SITA) - Société Coopérative - Etablissement Commercial en France domicilié(e) 112, avenue Charles de Gaulle, 92522 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque INTERMAIL 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERMAIL 400 est expirée depuis le 5 novembre 2001.

Société Internationale de Télécommunications Aéronautiques (SITA) - Société Coopérative - Etablissement Commercial en France a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGER , LOADSTAR , AXCESS , CUTE , SITA VOYAGER SERVICES , ELECTRONIC FARES FILING SERVICE EFFS , SATELLITE AIRCOM


Société Internationale de Télécommunications Aéronautiques (SITA) - Société Coopérative - Etablissement Commercial en France - 112, avenue Charles de Gaulle, 92522 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Communications radiophoniques, télégraphiques, visuelles;télécommunications nationales et internationales permettant un service universel de messagerie, dont la messagerie électronique, le telex, la télécopie, le télétex et le vidéotex.Télescription, transmission de messages, télégrammes et de signaux de toute nature. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de spécifications et d'analyses fonctionnelles et de gestion

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.